+ de Un projet de construction pas à pas
La construction d’une maison individuelle est un projet qui demande une chronologie précise et qui se concrétise en plusieurs mois. Il est bon, avant de se lancer, de connaître les différentes étapes qui vous amèneront dans votre nouveau chez vous.
1- PRÉPARATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Le plan de financement est une étape très importante de votre projet de construction. Il vous permet de prévoir toutes les dépenses nécessaires à votre construction ainsi que les frais annexes comme les frais de notaire, les différentes taxes, l’assurance dommage ouvrages, les raccordements des compteurs d’eau et d’électricité, les frais de viabilisation du terrain.
Il vous faut donc déterminer votre apport personnel pour évaluer votre capacité d’emprunt.Pour pouvoir concrétiser votre projet de construction de maison, vous devez bien maîtriser votre financement. Pour se faire, il est nécessaire d’obtenir les prêts dont vous avez besoin, de justifier de vos ressources afin que MTC puisse vous accompagner dans le montage de votre dossier. À ce stade, nous pouvons également vous présenter les différentes aides et dispositifs fiscaux qui sont mis à votre disposition pour vous permettre de financer votre projet dans les meilleures conditions.
Par exemple, vous pouvez peut-être prétendre au PTZ, le Prêt à taux Zéro en vigueur depuis le 1er janvier 2016.2- LA RECHERCHE FONCIÈRE (TERRAIN)
L’emplacement du terrain est primordial. De ce choix dépendra votre organisation à venir et votre confort. Votre projet de construction doit être en adéquation avec le terrain et votre constructeur vous guidera dans ce choix.
Bien choisir votre terrain est la 1ère étape à la concrétisation de votre projet.
Étudiez bien sa localisation, ainsi que toutes ses caractéristiques :
- Orientation
- Vue
- Environnement
- Végétation
- Superficie
- Altimétrie
- Nature du sol (nécessité ou non d’une étude de sol)
- Accès
Cela vous permettra de vérifier si le terrain est conforme à vos attentes pour y bâtir une maison adaptée à vos besoins.
Votre constructeur vous aide dans ce choix et détermine avec vous plusieurs points comme la position de votre maison sur le terrain ou encore son orientation, le tout dans le respect des règles d’urbanisme.
3- LA RÉALISATION DES PLANS
Afin que votre constructeur, et plus précisément son bureau d’études puisse réaliser des plans correspondants à vos attentes, vos besoins et votre budget, vous devez savoir quel type de maison vous désirez.
Plain-pied ? Étage ? Traditionnelle ? Contemporaine ?Les plans de votre maison devront également être adaptés à votre terrain et sa surface, sa pente, son orientation.
Pour que vos plans vous ressemblent et l’agencement de votre maison aussi, choisissez la disposition des pièces et leur surface en fonction de vos préférences et de votre mode de vie. C’est cela qui fera que votre maison sera personnelle et adaptée.
C’est aussi grâce aux plans que vous pourrez placer vos ouvrants (portes, fenêtres, baies…).
L’élaboration de plans doit être faite par des professionnels car il y a des critères et des dispositifs techniques à respecter pour la faisabilité de votre projet.
N’hésitez surtout pas à nous faire part de vos envies !
4- CHIFFRAGE ET NOTICE DESCRIPTIVE
La notice descriptive est un document encadré et technique, qui décrit les travaux qui seront effectués pour votre construction de maison, les différents matériaux que vous avez choisis, les équipements de votre maison comme par exemple tout ce qui a trait à la maison connectée (domotique).
Toutes les caractéristiques techniques y sont décrites. Cette notice doit être signée par MTC et par le maître d’ouvrage. C’est un document qui vous sera fourni en plus de votre CCMI.
Vous connaîtrez ainsi l’ensemble des prestations de votre future maison.
Le prix de votre maison est défini au bureau d’études par des métreurs professionnels à partir des choix de matériaux, des surfaces, ou encore des différentes prestations...
5- LA SIGNATURE DU CONTRAT
Un des avantages du CCMI est que vous faites le choix d’avoir un seul interlocuteur pour bénéficier d’un prix ferme et définitif, non révisable !
Il y a 2 types de contrat : le contrat avec fourniture de plan et le contrat sans fourniture de plan.
Avec plan : le constructeur propose le plan avant de construire la maison et il est le concepteur du projet. Les plans sont la propriété intellectuelle exclusive du constructeur.
Sans plan : le constructeur construit la maison d’après le plan que vous lui avez fourni, il n’est pas le concepteur du projet.Chez MTC, nous faisons toujours signer des CCMI avec plans. La réalisation des plans en interne par notre bureau d’étude fait partie de l’accompagnement que nous proposons.
Quand vous signez 1 CCMI, qui est le contrat le plus courant en matière de construction, vous êtes protégé en tant que maître d’ouvrage.
Votre contrat comprend le CCMI avec
- Le prix TTC définitif.
- La notice descriptive avec le coût des travaux que vous avez décidé de réaliser vous-même.
- Le plan de votre maison et la notice descriptive. Ainsi, vous pouvez retrouver les vues en plans, les côtes utiles, les surfaces des pièces, les travaux d’adaptation du sol et de raccordement. Vous avez une vision sur les travaux compris dans le prix et le coût des travaux restant à votre charge.
- Le déroulement des travaux avec les dates et délais.
- Les pénalités de retard pour le constructeur et vos garanties notamment celle de livraison.
- Le paiement et ses échelonnements.
- Les conditions suspensives.
- Les assurances et garanties Constructeur : assurance responsabilité professionnelle et décennale, de parfait achèvement, de bon fonctionnement, de paiement des sous-traitant. Maître d’ouvrage (vous) : assurance dommage ouvrage.
- Une notice d’informations. Le CCMI engage le maître d’ouvrage, le constructeur, un garant (ex : établissement de crédit), un préteur (si vous empruntez), les entreprises sous-traitantes.
Vous avez un délai de rétractation de 10 jours à partir de la réception du contrat signé, du plan, de la notice descriptive et de la notice d’informations.
6- DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Pour la construction de votre maison, vous devez absolument obtenir de l’administration un permis de construire. Cela afin de vérifier si votre projet est conforme aux législations et réglementations en matière d’urbanisme.
Nous déposons la demande du permis de construire en mairie.
Le récépissé mentionne également que la mairie dispose d’un mois pour demander les éléments manquants.
S’il y a des pièces manquantes, vous avez 3 mois pour les fournir, sinon votre projet sera refusé.
Le délai d’instruction de la demande est de 2 mois à compter de la réception du dossier. Cependant, ce délai peut être prolongé dans certains cas, notamment dans les secteurs protégés par les bâtiments de France.
Le permis doit être affiché à la mairie dans les 8 jours qui suivent la décision ou la non opposition, pendant 2 mois. Il doit aussi être affiché sur le chantier et être visible depuis la voie publique pendant toute la durée des travaux.
Attention au risque de recours aux Tiers qui peut s’exercer pendant une période de 2 mois suivant l’affichage sur le terrain.
7- MONTAGE ET OBTENTION DU PRÊT BANCAIRE
Pour financer votre projet de construction, vous allez sûrement devoir compléter votre apport personnel par un prêt bancaire. Vous pouvez faire appel à un courtier qui vous aidera à comparer les coûts de différents prêts en démarchant plusieurs banques. Vous avez ainsi les meilleures conditions de financement.
Ensuite, après avoir sélectionné la meilleure proposition de financement, il faudra monter le dossier de financement en fournissant à la banque les éléments pour votre souscription de prêt : revenus, capacité d’épargne, stabilité professionnelle, etc.
Quand ce dossier est monté, la banque édite une offre de prêt.
8- RÉUNION TECHNIQUE DE MISE AU POINT AVANT LE DÉMARRAGE DES TRAVAUX
À ce stade, vous avez récupéré votre permis de construire en bonne et due forme, il a été accordé et vous a été délivré par la mairie.
C’est à ce moment que vous aurez une réunion technique avec votre constructeur, afin de faire une mise au point avant le démarrage des travaux.
Cette réunion, en présence de votre conseiller habitat et de votre conducteur de travaux (que vous rencontrerez pour la 1ère fois), vous permettra de relire intégralement votre contrat et votre descriptif et également de confirmer les équipements de votre maison (carrelages, sols, appareillages, emplacement des prises électriques, éclairage, motorisation, arrivées d’eau, cloisons intérieures, sens d’ouverture des portes, teintes des huisseries, volets, gouttières, hottes, évacuation, cuisine aménagée, enduit, couleurs etc.). C’est cette réunion qui vous permet de valider les différentes options de votre maison pour votre bien-être au quotidien.
Vos interlocuteurs répondront à toutes les interrogations que vous avez concernant le chantier.
Pour pouvoir démarrer votre chantier vous devez réunir les conditions suspensives suivantes : être propriétaire du terrain (qui doit être borné et accessible, avec un branchement d’eau), avoir vos prêts accordés, avoir obtenu votre permis de construire, avoir souscrit à une assurance dommages ouvrage et avoir obtenu une attestation de garantie de livraison de la part de votre constructeur.
9- ACTE AUTHENTIQUE CHEZ LE NOTAIRE
C’est une étape importante de l’achat d’un bien. C’est le moment où vous devenez officiellement propriétaire de votre terrain. Le notaire authentifie l’acte de vente. Vous aurez à prévoir des frais de notaire dans votre budget.
Puis, le notaire vous demande un déblocage des fonds en fonction de l’avancée des travaux.La grille d’appels de fonds pratiquée par MTC mentionne six appels de fonds au lieu de neuf comme prévoit le CCMI :
- 0% à la signature
- 0% au dépôt du permis de construire
- 0% à l’ouverture de chantier
- 25% à l’achèvement des fondations
- 40% à l’achèvement des murs
- 60% à la mise hors d’eau
- 75% à l’achèvement des cloisons
- 95% à l’achèvement des travaux d’équipements
10- LE DÉMARRAGE DU CHANTIER DE CONSTRUCTION
Votre constructeur MTC s’engage à vous livrer votre maison en respectant les délais convenus dans le CCMI. Ces délais commencent à l’ouverture du chantier transmis à la mairie. Il est possible que votre constructeur vous livre votre maison plus tôt que prévu. MTC vous laisse l’accès au chantier afin que vous puissiez y avoir accès pendant la construction (à la fin des cloisons).. Votre chantier sera suivi du début à la fin par le conducteur de travaux en charge de votre dossier.
Ne soyez pas trop impatients, car pour une construction de qualité, la maison a besoin de se stabiliser durant les différents stades d’avancement. Les intempéries peuvent également ralentir le chantier et cela est bien sûr indépendant de la volonté du constructeur. Si vous désirez des travaux supplémentaires, un avenant sera établi pouvant allonger le délai de construction.
Si vous avez la moindre question durant les travaux, n’hésitez pas à contacter directement votre conseiller habitat ou votre conducteur de travaux.
11- PRÉ-RÉCEPTION
Cette étape est une visite de la maison avant la livraison finale. Avec votre conducteur de travaux, vous faites le point sur les travaux et les finitions pour anticiper la réception.
12- LA LIVRAISON DE VOTRE MAISON MTC
Enfin, le jour tant attendu !
Le jour de la réception, vous vérifiez avec votre conducteur de travaux que toutes les finitions et travaux listés à la pré réception sont effectués. Votre conseiller habitat est également présent. Vous signerez un procès-verbal de livraison.C’est à partir de la remise des clés que commencent vos garanties dommages ouvrage, décennale et de parfait achèvement.
Votre constructeur vous remet différents documents comme les notices d’emploi et d’entretien de votre maison, de ses équipements et les informations sur le SAV. Il vous accompagnera dans les dernières démarches administratives pour clôturer le chantier.
Vous pouvez désormais emménager dans votre nouveau chez vous !
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